1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.acquabateaux.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : ACQUA BATEAUX SAS – N° SIRET 391 676 293 – NAF 7729Z – Capital social : 84 914€
Contact : acquabateaux@gmail.com – Téléphone : +33 (0)4 75 37 10 67
Adresse : 1108 route des gorges, 07150 Vallon Pont d’Arc
Directeur de la publication : Jérôme Barrancos
Hébergeur : YouTribe S.A.S – 68 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 44500 La Baule Escoublac – Téléphone : 06 37 64 47 19
Autres contributeurs : Site web réalisé par l’agence YouTribe
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
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4. Informations relatives aux liens hypertextes
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5. Politique de Confidentialité
Dernière mise à jour et date d’entrée en vigueur
Cette politique de confidentialité décrit les pratiques d’ACQUA BATEAUX SAS concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations que nous recueillons lorsque vous utilisez notre site web (https://www.acquabateaux.com/) (le « Service »). En accédant ou en utilisant le Service, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos informations conformément à cette politique de confidentialité. Si vous n’y consentez pas, veuillez ne pas accéder ou utiliser le Service.
Nous pouvons modifier cette politique de confidentialité à tout moment et publierons la politique révisée sur le Service. La politique révisée entrera en vigueur après sa publication sur le Service et votre accès continu ou votre utilisation du Service après cette date constituera votre acceptation de la politique révisée. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement cette page.
Informations que nous collectons
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Comment nous utilisons vos informations
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- Amélioration de notre site web et de nos services
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Comment nous partageons vos informations
Nous ne transférerons pas vos informations personnelles à des tiers sans votre consentement, sauf dans des circonstances limitées décrites ci-dessous :
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- Prestataires de services nécessaires à l’exécution de nos services
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Nous pouvons également divulguer vos informations personnelles pour les raisons suivantes :
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Conservation de vos informations
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Vos droits
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